Impôt sur les chevaux

Impôt sur les chevaux

Selon Abû Hanîfa, les chevaux sont imposables sous cinq conditions :

  1. Leur valeur marchande doit atteindre le montant imposable (nisâb) de l’or ou de l’argent.
  2. Les chevaux doivent être au pré.
  3. Les chevaux doivent rester en possession du propriétaire une année révolue.
  4. Le troupeau doit compter en son sein des mâles et des femelles : les mâles seuls ne seraient pas imposables. Et s’il n’y avait que des femelles, l’imâm a émis les deux points de vue : imposables et non imposables.
  5. Le propriétaire doit les avoir acquis pour la reproduction. S’ils sont destinés à la monte ou au transport, ils ne sont pas imposables.

Par contre, selon Abû Yûssuf et Muhammad, les chevaux ne sont pas imposables.

L’Imâm Abû Hanîfa laisse libre choix au propriétaire des chevaux quant au mode de paiement : soit 2,5 % de la valeur marchande, soit un dinâr par cheval [à condition dans ce cas que tous les chevaux aient une valeur sensiblement égale].