Impôt sur les récoltes et les fruits
D’après l’Imâm Abû Hanîfa, tout ce qui provient de la terre est imposable, quelle qu’en soit la quantité, et qu’il s’agisse de denrées périssables, telles que les fruits et les légumes, ou non périssables, telles que les graines, le coton ou le safran. D’après Abû Yûssuf et Muhammad, les produits de la terre ne sont imposables que sous deux conditions :
- Que ce soient des denrées qui se conservent pendant au moins un an.
- Que la valeur de ces denrées atteigne le montant imposable c’est-à-dire 850 kg (5 awsuq) pour les produits comptabilisés d’ordinaire en volume, ou l’équivalent de cette valeur pour les autres produits.
Les savants sont unanimes pour admettre qu’il n’est pas nécessaire de posséder ces produits un an pour être tenu d’en payer la zakat ; ils sont également d’accord sur la façon de déterminer le montant du prélèvement des récoltes, lorsqu’elles sont irriguées la majeure partie de l’année par l’eau de pluie, par un fleuve, ou par tout moyen d’irrigation naturelle : ce montant est alors d’1/10 de la récolte.
Il se réduit à 1/20ème des récoltes lorsque celles-ci sont irriguées par des moyens artificiels tels que canaux d’irrigation, roue à aube, etc.
